Dernière mise à jour: 18 janvier 2019
Yara International ASA et ses sociétés affiliées (Yara) accordent une grande importance à la protection de vos données à caractère personnel. Nous tenons à ce que vous vous sentiez en sécurité lors de l'utilisation de nos produits. La présente Politique de Confidentialité décrit nos pratiques en matière de confidentialité et vos droits relatifs aux données à caractère personnel que nous recueillons et utilisons dans le cadre de nos solutions d'agriculture numérique. Veuillez également consulter les Conditions Générales de Yara Relatives à L'Agriculture Numérique qui régissent votre utilisation des solutions.
1.1. Nos solutions
Nos Solutions visent à améliorer les méthodes et les pratiques agricoles grâce à une technologie innovante et à des outils connectés. Par exemple, nos Solutions peuvent vous aider dans la gestion agricole, l'analyse des récoltes et des champs, et les décisions agronomiques.
Nos solutions d'agriculture numérique (Solutions) incluent :
(a) Les sites Internet qui nous appartiennent ou qui portent la marque Yara, et qui renvoient à la présente Politique de Confidentialité.
(b) Des logiciels en ligne ou téléchargeables.
(c) Des applications mobiles.
(d) Les équipements qui peuvent être connectés à nos logiciels ou applications mobiles, et connectés à Internet.
(e) Les messages électroniques au format HTML qui renvoient à la présente Politique de Confidentialité.
(f) Nos pages de médias sociaux et les applications que nous administrons.
(g) Les événements (tels que les salons professionnels ou les événements de réseautage) qui ont un rapport avec nos Solutions.
1.2. Vos donnees a caractere personnel
Constituent des données à caractère personnel toutes les informations qui nous permettent de vous identifier en tant qu'individu. Par exemple, il peut s'agir de votre nom ou de votre adresse de livraison, mais aussi de votre historique d'achats ou de votre titre professionnel. Nous collectons ou obtenons des données à caractère personnel dans les catégories suivantes:
(a) Coordonnées (par exemple, nom, adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone, coordonnées de la personne à contacter en cas d'urgence).
(b) Informations personnelles (par exemple, caractéristiques démographiques, y compris la date de naissance et le sexe).
(c) Données relatives aux transactions (par exemple, transactions et contrats, historique des achats, informations sur les livraisons et la facturation).
(d) Données financières (par exemple, coordonnées bancaires, données relatives aux cartes et aux comptes, et autres informations relatives aux paiements).
(e) Activité agricole (par exemple, tâches et décisions agronomiques).
(f) Données relatives à l'appareil et au logiciel (par exemple, numéro d'identification de l'appareil, système d'exploitation et version correspondante, données et modèles d'utilisation spécifiques).
(g) Données relatives aux relations (par exemple, demandes d'assistance, évaluations et commentaires).
(h) Données sur les comptes des médias sociaux (par exemple, identification du compte et messages sur les médias sociaux).
Ces données à caractère personnel concernent toute personne qui achète, utilise ou participe à nos Solutions. Cela inclut :
(a) Les clients qui installent ou achètent nos Solutions, y compris les agriculteurs, les distributeurs et les détaillants.
(b) Les utilisateurs qui utilisent nos Solutions.
(c) Les partenaires qui installent et/ou vendent nos Solutions.
(d) Les fournisseurs de services tiers qui aident à la commercialisation ou à l'exploitation des Solutions.
(e) Les employés et les représentants des catégories de personnes susmentionnées.
Si vous nous transmettez les données à caractère personnel d'une autre personne, vous devez vous assurer que vous êtes autorisé à le faire et que cette personne a connaissance de la présente Politique de Confidentialité. Pour certaines Solutions, nous pouvons, sans y être obligés, vous fournir des modèles de formulaires d'autorisation de divulgation d'informations à caractère personnel pour vous aider à fournir les informations nécessaires à ces personnes, par exemple à votre co-contractant dans le cadre d'un outil de gestion de contrat de location. Certaines Solutions vous permettent d'inviter un ami ou un contact à une Solution ou à une fonctionnalité, par exemple pour partager du contenu avec eux ou à des fins de collaboration. Veuillez utiliser cette fonctionnalité de manière responsable et vous abstenir d'envoyer des demandes à des personnes qui ne sont pas raisonnablement susceptibles de s’attendre à les recevoir et à y consentir.
2.1. Finalités applicables a toutes les solutions
Nous utilisons vos données à caractère personnel pour:
(a) Fournir la fonctionnalité des Solutions et le support client
Nous procédons ainsi sur la base de la relation contractuelle que nous avons avec vous ou pour nous conformer à une obligation légale.
(b) Vous fournir du matériel de marketing
Nous procédons ainsi sur la base de votre consentement (consentement explicite ou présumé - opt-in ou opt-out) ou lorsque nous avons un intérêt légitime.
(c) Vous offrir des offres promotionnelles et faciliter le partage social
Nous procédons ainsi sur la base de notre relation contractuelle avec vous, de votre consentement ou lorsque nous avons un intérêt légitime. Des règles supplémentaires peuvent s'appliquer à ces promotions ou à ce partage social. Veuillez lire attentivement ces règles.
(d) Établir des rapports d'activité et offrir des services sur mesure
Nous procédons ainsi sur la base de votre consentement ou parce que nous avons un intérêt légitime.
(e) Atteindre nos objectifs commerciaux
(f) Agrégation et/ou anonymisation des données à caractère personnel
2.2. Finalités supplémentaires pour des solutions particulières
(a) Nous permettant de fournir à nos clients des fonctionnalités de localisation et de cartographie.
Nous effectuons ce traitement de données conformément à notre relation contractuelle avec nos clients.
Les fonctionnalités reposant sur la localisation des applications mobiles Agro Office et Trecker sont conçues pour être désactivées automatiquement en dehors des heures de travail et pendant les pauses. De plus, la fonctionnalité GPS peut à tout moment être désactivée manuellement dans l'application Agro Office et Trecker ou via les réglages de l'appareil.
(b) Nous permettant de fournir à nos clients des fonctionnalités télématiques.
Nous effectuons ce traitement de données conformément à notre relation contractuelle avec nos clients.
(c) Nous permettant de fournir à nos clients des fonctionnalités de gestion des ressources.
Nous effectuons ce traitement de données conformément à notre relation contractuelle avec nos clients.
Yara recueille et utilise également certaines données qui ne révèlent pas votre identité spécifique et ne concernent pas une personne identifiée ou identifiable (Autres Informations). Ces informations ne sont donc pas considérées comme des données à caractère personnel. Toutefois, nous souhaitons que vous soyez au courant de nos pratiques en ce qui concerne ces informations.
Voici des exemples de ce qui peut constituer d'Autres Informations :
(a) Données agronomiques et données relatives à l’activité, telles que:
(b) Des données relatives aux logiciels et au matériel (par exemple, le temps de connexion et l’évolution de l'utilisation).
(c) Les informations recueillies par le biais des cookies, de pixels invisibles et d'autres technologies.
(d) Des données rendues anonymes ou agrégées.
Nous pouvons utiliser et divulguer ces Autres Informations à n'importe quelle fin, sauf dans la mesure où nous sommes tenus d’agir autrement en vertu des lois applicables. Dans certains cas, nous pouvons combiner d'Autres Informations avec des données à caractère personnel. Dans ce cas, nous traiterons les informations combinées comme des données à caractère personnel tant qu'elles seront combinées.
Voici des exemples de la façon dont nous utilisons les Autres Informations :
(a) La production d'applications cartographiques des éléments nutritifs et d'indices des superficies cultivées.
(b) Fournir des mesures du sol.
(c) L’amélioration des connaissances agronomiques par l'analyse régionale des éléments nutritifs.
(d) La recherche et le développement.
(e) L’amélioration de produits.
Yara International ASA est la société responsable de la présente Politique de Confidentialité. La société Yara locale avec laquelle vous concluez un contrat à des fins de paiement et d'expédition peut également être responsable de certaines Solutions ou régions (telles que définies dans votre contrat), telles que le traitement de votre commande et votre facture, et la gestion de vos relations contractuelles (notamment la fourniture de matériel de marketing). Si vous avez des questions concernant la présente Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter à dataprivacy@yara.com ou Drammensveien 131, 0277 Oslo, Norvège, Tél. : +47 2415 7000.
Sous réserve de la législation en vigueur, vous êtes en droit de demander:
(a) Droit d'accès
(b) Droit de rectification
(c) Droit de suppression
(d) Droit à la limitation
(e) Droit à la portabilité
(f) Droit de s'opposer ou de se retirer
(g) Droit de retirer son consentement
Si vous souhaitez exercer vos droits, n'hésitez pas à nous contacter à dataprivacy@yara.com. Veuillez noter que les droits ci-dessus peuvent être limités conformément au droit applicable. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de votre pays ou du lieu d’une violation présumée du droit applicable en matière de protection des données. Une liste des autorités de contrôle est disponible ici. L'autorité de contrôle responsable de Yara International ASA est Datatilsynet, P.O. Box 458 Sentrum NO-0105 Oslo, postkasse@datatilsynet.no.
6.1. Quels sont les tiers qui ont accès aux données à caractère personnel?
(a) Les sociétés du groupe Yara International ASA concernées par la présente Politique de Confidentialité.
(b) Les prestataires de services pour faciliter les services qu'ils nous fournissent
(c) Les autorités publiques lorsque la divulgation est appropriée
(d) Les partenaires et les relations commerciales pour réaliser nos affaires avec eux
(e) Les tiers avec lesquels vous partagez des données à caractère personnel par le biais des Solutions
De même que lorsque cela est autrement requis pour se conformer aux lois et règlements applicables, pour faire respecter nos droits (et ceux de nos représentants et du groupe), les conditions générales, la confidentialité, la sécurité ou la propriété.
6.2. Où transférons-nous vos données à caractère personnel?
Vos données à caractère personnel peuvent être stockées et traitées dans n'importe quel pays où nous disposons d'installations ou dans lequel nous faisons appel à des prestataires de services, y compris dans des pays hors de l'Espace économique européen (EEE) qui peuvent avoir des règles de protection des données différentes de celles de votre pays. Dans certaines circonstances, les juridictions, les organismes chargés de l'application de la loi, les organismes de réglementation ou les autorités de sécurité de ces autres pays peuvent avoir le droit d'accéder à vos données à caractère personnel.
Certains des pays non membres de l'EEE sont reconnus par la Commission européenne comme assurant un niveau adéquat de protection des données conformément aux normes de l'EEE (la liste complète de ces pays est disponible ici). Pour les transferts de l'EEE vers des pays que la Commission européenne ne juge pas adéquats, nous nous efforçons de mettre en place des mesures adéquates pour protéger vos données à caractère personnel.
(a) Pour les transferts au sein du groupe de sociétés Yara, nous avons mis en place la Directive de Yara sur la Protection des Données des Clients, Fournisseurs et Partenaires Commerciaux, qui fait partie des Règles d'Entreprise Contraignantes de Yara. La politique de confidentialité de Yara concernant les données des clients, des fournisseurs et des partenaires commerciaux ici (.pdf, 0.3 MB).
(b) Les prestataires de services situés en dehors de l'UE/EEE sont tenus de veiller à ce que les transferts soient fondés soit sur des Règles d'Entreprise Contraignantes, soit sur des clauses contractuelles types reconnues comme valables par la législation communautaire, soit, pour les transferts vers les États-Unis, sur le Bouclier de Protection des Données UE - États-Unis [Privacy Shield UE-US]. Vous pouvez obtenir une copie de ces mesures en nous contactant comme indiqué à l’article 4 de la présente Politique de Confidentialité.
6.3. Services de tiers
Certaines Solutions vous permettent d'obtenir certains services auprès de tiers. Par exemple, il peut être possible:
(a) D'effectuer un paiement par le biais des Solutions.
(b) D'accéder aux prévisions météorologiques ou au GPS fournis par d'autres personnes.
(c) De partager du contenu avec des médias sociaux.
(d) D'obtenir des Solutions par l'intermédiaire d'un distributeur tiers.
(e) D'exporter et d'importer des informations auprès des fabricants de machines, par exemple pour faciliter le repérage des champs.
(f) De permettre à des tiers d'accéder à vos données à caractère personnel, tels que des conseillers qui vous aident à prendre des décisions.
Dans ce cas, vos données à caractère personnel peuvent être collectées par ces tiers, et non par nous. Nous ne pouvons être tenus responsables des pratiques de ces tiers en matière de confidentialité et de sécurité. Elles font l'objet de leur propre politique de confidentialité, plutôt que de la présente Politique de Confidentialité.
6.4. Forum public
En utilisant les Solutions, vous pouvez choisir de divulguer des données à caractère personnel sur des forums, des blogs et d'autres services sur lesquels vous pouvez afficher des informations (y compris nos pages de médias sociaux). Veuillez noter que toute information que vous affichez ou divulguez par le biais de ces services deviendra publique et pourrait être accessible à d'autres utilisateurs et au grand public. Pour demander la suppression de vos données à caractère personnel de notre blog ou forum communautaire, veuillez nous contacter (voir article 4). Dans certains cas, il se peut que nous ne soyons pas en mesure de supprimer vos données à caractère personnel ou certains contenus (si, par exemple, ils sont transmis par un autre utilisateur).
Nos prestataires de services et nous-mêmes recueillons des données à caractère personnel auprès de diverses sources telles que:
(a) Par le biais des Solutions
(b) Hors ligne
(c) D'autres sources
Nous conservons vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire ou autorisé en fonction des finalités pour lesquelles elles ont été obtenues et conformément aux lois applicables. Les critères utilisés pour déterminer nos périodes de conservation comprennent:
(a) La durée pendant laquelle nous avons une relation continue avec vous et nous vous fournissons des Solutions (par exemple, tant que vous avez un compte chez nous ou que vous utilisez des Solutions), ou pour vous permettre de mener vos activités et de répondre à vos besoins en matière de conservation. Par exemple, en règle générale, en ce qui concerne les données à caractère personnel des clients, nous cherchons à réévaluer la nécessité de conserver vos données quelques années après que vous ayez cessé d'être un client enregistré (par exemple, pour nous permettre de répondre aux réclamations ou questions qui peuvent encore survenir). Toutefois, d'autres facteurs peuvent également influer sur cette période, comme il est indiqué ci-dessous.
(b) S'il existe une obligation légale à laquelle nous sommes soumis (par exemple, certaines lois exigent que nous conservions des registres de vos transactions pendant un certain temps avant de pouvoir les supprimer).
(c) Si la conservation est souhaitable compte tenu de notre situation juridique (par exemple en ce qui concerne les délais de prescription applicables, les litiges ou les enquêtes réglementaires).
À moins que nous ne le demandions, nous vous prions de ne pas nous envoyer, et de ne pas divulguer, de données à caractère personnel sensibles (par exemple, numéros de sécurité sociale, informations relatives à la race ou l'origine ethnique, opinions politiques, religion ou autres croyances, santé, caractéristiques biométriques ou génétiques, passé criminel ou affiliation syndicale) dans le cadre des Solutions.
Nos Solutions peuvent utiliser des cookies et des technologies similaires. Le présent article décrit nos pratiques à cet égard.
9.1. Que sont les cookies et les technologies similaires?
Les cookies sont une fonctionnalité standard des sites Internet qui nous permettent de stocker de petites quantités de données sur votre ordinateur ou appareil concernant votre visite sur nos Solutions. Les cookies nous aident, par exemple, à savoir quelles parties de notre site Internet sont utiles et quelles parties doivent être améliorées. Pour ce faire, nous utilisons également des technologies similaires aux cookies, telles que des pixels invisibles.
Vous pouvez choisir d'accepter ou non l'utilisation de cookies et de technologies similaires de manière générale en modifiant les paramètres de votre navigateur ou en modifiant les paramètres spécifiques de la Solution (comme indiqué à l’article 9.3). Toutefois, si vous désactivez les cookies et technologies similaires, votre expérience sur les Solutions peut être affectée et certaines fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner comme prévu.
9.2. Quels cookies et technologies similaires utilisons-nous?
Nous identifions ci-dessous les différents types de cookies et technologies similaires qui sont utilisés dans nos Solutions. Dans la mesure où des données à caractère personnel sont collectées par le biais de cookies, les autres articles de la Politique de Confidentialité ont vocation à s'appliquer et à compléter le présent article 9.
(a) Cookies essentiels. Les cookies essentiels vous permettent de naviguer dans les Solutions telles que nos sites Internet et d'utiliser leurs services et fonctionnalités. Sans ces cookies absolument nécessaires, le site Internet, par exemple, ne fonctionnera pas aussi bien pour vous que nous le souhaiterions et nous pourrions ne pas être en mesure de vous proposer le site Internet ou certaines fonctions. Ces cookies incluent par exemple ceux qui se rappellent de ce que vous avez placé dans votre panier d'achat ou qui vous authentifient avant de vous inscrire à votre compte Yara.
(b) Cookies de préférences. Les cookies de préférences recueillent des informations relatives à vos choix et préférences et nous permettent de nous souvenir de la langue, de l'âge, des préférences de communication et d'autres paramètres locaux, et de personnaliser nos Solutions en conséquence.
(c) Cookies de médias sociaux. Les cookies des médias sociaux recueillent des informations relatives à l'utilisation des médias sociaux. Ils permettent d'effectuer des études de marché ou de marketing.
(d) Cookies analytiques. Les cookies analytiques recueillent des informations sur votre utilisation de nos Solutions, telles que nos sites Internet, et nous permettent d'améliorer leur mode de fonctionnement. Par exemple, les cookies analytiques nous montrent quelles sont les pages les plus visitées sur notre site Internet, le temps passé et les liens cliqués sur les pages ou ce que les utilisateurs aiment et n'aiment pas, nous aident à enregistrer toutes vos difficultés avec le site et nous montrent si notre publicité est efficace ou pas. Cela nous permet de voir les tendances générales d'utilisation du site Internet, plutôt que l'utilisation d'une seule personne. Nous utilisons ces informations pour analyser le trafic du site Internet, mais nous n'examinons pas ces informations à la recherche d'informations d'identification individuelle.
(e) Cookies publicitaires. Les cookies publicitaires sont configurés pour afficher des promotions ou des publicités ciblées en fonction de vos intérêts sur les Solutions ou pour gérer notre publicité. Par exemple, ces cookies recueillent des informations sur vos activités [sur] nos sites Internet et d'autres sites pour vous proposer de la publicité ciblée. Ces cookies nous permettent par exemple de savoir si vous êtes un client actuel et à quand remonte votre dernière relation avec nous, afin que nous puissions effectuer un suivi ou trouver de nouveaux clients et perspectives.
(f) Google Analytics. Le service Google Analytics est fourni par Google, Inc.. Nous utilisons Google Analytics pour recueillir des statistiques anonymes afin d'améliorer nos Solutions. Vous pouvez en savoir plus sur les pratiques de Google en vous rendant sur Google Analytics et confidentialité, et vous pouvez ne pas y participer en téléchargeant le Module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Nous avons pris les mesures suivantes pour protéger les données recueillies par Google Analytics :
(g) Pixels invisibles. Les pixels invisibles (aussi appelés balise web ou GIF clair) sont utilisés, entre autres, pour suivre les actions des utilisateurs de nos sites Internet, mesurer le succès de nos campagnes de marketing et compiler des statistiques sur l'utilisation de nos sites Internet et les taux de réponse.
(h) Informations sur le navigateur ou l'appareil. Certaines informations sont recueillies par la plupart des navigateurs ou automatiquement par votre appareil, tels que l'adresse MAC (Media Access Control - contrôle d'accès au support), le type d'ordinateur (Windows ou Mac), la résolution d'écran,
le nom et la version du système d'exploitation, le fabricant et le modèle de l'appareil, la langue, le type et la version du navigateur Internet, le nom et la version du site Internet que vous utilisez. Nous utilisons ces informations pour nous assurer que nos sites Internet et nos Solutions fonctionnent correctement.
9.3. Comment gérer les cookies et technologies similaires
Vous pouvez modifier vos paramètres concernant les cookies et les technologies similaires comme indiqué dans la documentation relative à chaque Solution. En outre, vous pouvez à tout moment refuser ou accepter les cookies de nos sites Internet en activant les paramètres de votre navigateur. Vous trouverez des informations sur la procédure à suivre pour activer ou désactiver les cookies sur le site Internet de votre fournisseur d'accès Internet via l'écran d'aide de votre navigateur. Veuillez consulter le site http://www.allaboutcookies.org/manage-cookies/index.html pour plus d'informations sur les navigateurs couramment utilisés. Veuillez noter que si les cookies sont désactivés, il est possible que toutes les fonctions de nos sites Internet ne fonctionnent pas comme prévu.
Si vous voulez effacer tous les cookies laissés par les sites Internet que vous avez visités, voici des liens où vous pouvez télécharger programmes qui suppriment les cookies de suivi:
(a) http://www.spybot.info/en/download/index.html
(b) http://www.webroot.com/consumer/products/spysweeper/
Nous pouvons mettre à jour notre Politique de Confidentialité à tout moment pour répondre à nos exigences commerciales et/ou nous conformer aux dispositions légales. Vous trouverez la date de la dernière version en haut de la présente Politique de Confidentialité. Si nous effectuons des changements importants ou significatifs à l'une de nos politiques de confidentialité, nous nous efforcerons de vous en informer de manière proactive.